Droit de la Création et de l'Information

Enseignant: Maxime Lambrecht

Le cours sera organisé en quatre parties :

1. Fondements du droit En guise d’introduction, nous découvrirons les grands principes du droit et de l’ordre juridique, comme la différence entre le droit et la morale, l’idée de hiérarchie des normes ou la protection des droits fondamentaux.

2. Droit d’auteur et protection de la création Dans cette seconde partie, nous étudierons les principes du droit d’auteur, et verrons comment ce régime juridique protège la création (notions d’œuvre, d’auteur, droits économiques et droits moraux, etc.)

3. La protection de la création confrontée aux droits d’autrui Cette troisième partie sera consacrée aux exceptions et limitations au droit d’auteur, aux principes de la liberté d’expression, ainsi qu’aux autres droits d’autrui qui viennent limiter les prérogatives de l’auteur (protection de la vie privée, droit à l’image, diffamation, propos discriminatoires ou racistes).

4. L’exploitation de la création Enfin, nous étudierons les principes du droit des contrats (principes généraux, contrats d’édition, etc.), et verrons comment ceux-ci peuvent être utilisés pour protéger l’exploitation de la création.

L’enseignement sera illustré par une série d’exemples et de cas pratiques issus des domaines de la création et du droit de l’information. Au terme de l’apprentissage, l’étudiant(e) devra avoir acquis non seulement une compréhension théorique de la matière, mais également être en mesure d’appliquer les règles et principes vus au cours pour résoudre des cas pratiques (qualification juridique, interprétation, application).

Dernière modification effectuée le 28 novembre 2018.